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CHAPITRE I - Dispositions G�n�rales
Article 1 - Objectifs des Expositions
1.1 La F.I.P. voit dans les expositions philat�liques une occasion int�ressante de poursuivre les buts explicit�s � L�article 5 de ses Statuts, en vue de :
Article 2 - Types d'Expositions
Conform�ment � l�article 1 de ce R�glement, la F.I.P. encourage les cat�gories suivantes d'expositions philat�liques :
2.1.1 Expositions Mondiales G�n�rales, admettant toutes les Classes d'Expositions d�finies � l�article 4, et ouvertes � tous les Membres de la F.I.P.
2.1.2 Expositions Mondiales Sp�cialis�es, limit�es � une ou plusieurs Classes d'Exposition, et ouvertes � tous les Membres de la F.I.P.
2.2 Expositions Internationales
2.2.1 Expositions Internationales G�n�rales, admettant toutes les Classes d'Expositions, et se limitant aux participations des Membres de leurs F�d�rations continentales ou r�gionales.
2.2.2 Expositions Internationales Sp�cialis�es, limit�es � une ou plusieurs Classes d'Exposition, ainsi qu'aux participations des Membres de leurs F�d�rations continentales ou r�gionales.
2.3 Autres expositions
Autres Expositions ayant un int�r�t International, reconnu
et soutenu par le Comit� de la F.I.P.
Article 3 - Patronage, Auspices et Appui de la F.I.P.
3.1 En vue de les encourager, la F.I.P. peut accorder aux Membres de la F.I.P. :
* le Patronage pour les Expositions Mondiales (conform�ment �
L�article 2.1) (ci-apr�s d�sign�es Expositions Mondiales de la F.I.P.).
* les Auspices pour les Expositions Internationales (conform�ment
� L�article 2.2) (ci-apr�s d�sign�es Expositions Internationales de la F.I.P. ).
* son appui pour les autres types d'expositions reconnues par la F.I.P.
(conform�ment � L�article 2.3)
3.2 M�me si un Membre de la F.I.P. d�l�gu� � un organisme ind�pendant ou � l�administration Postale de son pays, tout ou partie de l'organisation d'une exposition, il en demeure n�anmoins enti�rement responsable vis-�-vis de la F.I.P.
3.3 Le Patronage de la F.I.P. conf�re � la Direction de l'Exposition l'appui total de la F.I.P. et des Membres de la F.I.P. Il oblige la Direction de l'Exposition au respect strict des Statuts de la F.I.P., du R�glement G�n�ral de la F.I.P. pour les Expositions (GREX), du R�glement G�n�ral de la F.I.P. pour l'Evaluation des Participations en Comp�tition (GREV), et du R�glement Sp�cial pour l'Evaluation des Participations en Classes de Comp�tition (ci-apr�s appel� SREVs), aussi bien que des dispositions suppl�mentaires concernant chacune des Classes d'Exposition, et les autres stipulations.
3.4 Les Auspices de la F.I.P. garantissent � la Direction de l'Exposition un appui important de la F.I.P. et des Membres de la F.I.P. Ils obligent la Direction de l'Exposition � respecter les Statuts de la F.I.P., le GREX, le GREV, les SREVS et les autres stipulations, mais leur laissent toute libert� de d�cision pour les autres questions concernant l'Exposition, � condition toutefois d'obtenir l'accord du Comit� de la F.I.P.
3.5 Lors d'autres expositions, l'aide de la F.I.P. peut �tre accord�e par le Comit� de la F.I.P. � la Direction de l'Exposition, sur sa demande, en vue de favoriser le d�veloppement futur de la philat�lie sur des mati�res � convenir.
3.6 Les demandes pour l'octroi du Patronage ou des Auspices de la F.I.P. doivent �tre pr�sent�es par �crit au Secr�tariat de la F.I.P., cinq mois avant le Congr�s, conform�ment � l�article 43.2 des Statuts.
3.7 La Direction d'une Exposition F.I.P. s'engage � ne pas rechercher ou accepter un autre patronage philat�lique que le Patronage ou les Auspices de la F.I.P. et de ses F�d�rations Continentales associ�es.
3.8 Le Comit� de la F.I.P. repr�sent� par le Coordinateur de la F.I.P. souscrira un contrat avec le Membre de la F.I.P. et la Direction de l'Exposition, contrat dont l'objet est la bonne marche d'une exposition philat�lique plac�e sous le Patronage ou les Auspices de la F.I.P. Les dispositions, qui devront s'y trouver, sont indiqu�es dans le projet de contrat en Annexe 1 � ce R�glement.
3.9 En ce qui concerne les d�tails techniques d'organisation
d'une exposition sous le Patronage ou les Auspices de la F.I.P., la Direction
de l'Exposition �tablira son propre r�glement (ci-apr�s
appel� IREX), qui ne devra pas �tre en contradiction avec
le GREX, et devra �tre approuv� par le Coordinateur de la
F.I.P. avant d'entrer en vigueur.
Les modifications ult�rieures de cet IREX que voudrait effectuer
la Direction de l'Exposition n�cessiteront l'approbation du Coordinateur
de la F.I.P. et devront �tre diffus�es imm�diatement
� toutes les personnes concern�es (voir Article 49.1 du GREX).
3.10 Dans le cas o� la Direction de l'Exposition n'accepterait pas les obligations d�coulant de l'octroi du Patronage ou des Auspices de la F.I.P., le Comit� de la F.I.P. a le droit, � tout moment, de retirer le b�n�fice de ce Patronage ou de ces Auspices. Dans un tel cas, les Membres de la F.I.P. en seront imm�diatement avertis. Les r�compenses d�cern�es � cette exposition ne seront pas reconnues par la F.I.P.
Article 4 - Classes d'Expositions
4.1 Les classes suivantes sont accept�es dans les Expositions de la F.I.P. :
4.2 Classes hors concours (sur invitation)
* Cour d'Honneur
* Classe Officielle
* Classe du Jury
* Classe pour d'autres participations hors concours.
4.3 La Cour d'Honneur comprend des participations d'importance ou d'int�r�t exceptionnels.
4.4 La Classe Officielle comprend les participations suivantes :
* des administrations des postes
* des mus�es postaux
* des imprimeries de timbres-poste
* des cr�ateurs et graveurs de timbres-poste
4.5 La Classe du Jury comprend des participations de jur�s d�sign�s pour l'exposition. La participation des jur�s est facultative. La Direction de l'Exposition a la facult� de supprimer cette classe.
4.6 Les Classes pour d'autres participations hors concours comprennent des collections de philat�listes et d'institutions ayant un int�r�t philat�lique particulier.
4.7 Classes de Comp�tition : Classe de Grande Comp�tition de la F.I.P.
(Championship Class) - seulement aux Expositions Mondiales F.I.P. G�n�rales
* Classe pour la Philat�lie Traditionnelle
* Classe pour l'Histoire Postale
* Classe pour les Entiers Postaux
* Classe pour l'A�rophilat�lie
* Classe pour la Philat�lie Th�matique
* Classe pour la Maximaphilie
* Classe pour la Litt�rature Philat�lique
* Classe pour la Philat�lie de la Jeunesse
* Classe pour les Timbres Fiscaux
* Classe pour l'Astrophilat�lie
Toute participation d'int�r�t philat�lique sp�cial
qui ne peut �tre �valu�e correctement suivant les r�glements
sp�ciaux (SREV) d'une certaine classe,
sera �valu�e suivant les principes g�n�raux
de l'article 5 du GREV, par un groupe sp�cial
d�sign� par la Pr�sidence du Jury.
4.8 La Classe de Grande Comp�tition est r�serv�e aux participations qui ont obtenu 3 M�dailles de Grand Or lors d'Expositions Mondiales de la F.I.P. durant les dix derni�res ann�es.
4.8.1 Un Grand Prix compte comme une M�daille de Grand Or. Toutefois, une seule M�daille de Grand Or ou un seul Grand Prix pourra �tre pris en compte chaque ann�e.
4.8.2 Une liste des participations qualifi�es pour concourir en Classe de Grande Comp�tition est dress�e � la fin de chaque ann�e par le Comit� de la F.I.P. Une participation qualifi�e peut concourir en Classe de Grande Comp�tition pendant cinq ann�es calendaires quelconques, au choix de l'exposant, durant un laps de temps de dix ans suivant la date de la qualification en Classe de Grande Comp�tition.
4.8.3 Lorsqu'une participation a �t� qualifi�e pour la Classe de Grande Comp�tition, elle ne peut plus �tre expos�e dans une autre Classe de Comp�tition. Les pi�ces de cette participation ne peuvent �tre utilis�es dans une autre pr�sentation. Si l'exposant d�sire montrer une participation tr�s diff�rente dans une autre classe, une petite fraction de la collection qualifi�e, mais en aucun cas plus de 10%, peut �tre r�utilis�e. Cependant l'abus d'un tel privil�ge aboutira � la mise hors concours par le Jury de la participation ainsi constitu�e.
4.8.4 Lorsqu'une participation re�oit le Grand Prix d'Honneur ou lorsqu'elle a accompli son temps de qualification en Classe de Grande Comp�tition fix� par l�article 4.8.2 et 4.8.3, elle ne peut plus �tre pr�sent�e que hors concours.
4.9 Les r�gles sp�ciales pour l'admission de participations en Classe de Litt�rature et en Classe de Philat�lie Jeunesse sont libell�es s�par�ment. (Article 50.1 du GREX).
4.10. Il est recommand� que chaque Classe d'Exposition soit montr�e comme une entit� propre dans une m�me zone de l'Exposition.
4.11. Le co�t du transport et de l'assurance des participations invit�es en Classe hors concours sera pris en charge par la Direction de l'Exposition, sauf si d'autres dispositions ont �t� convenues par �crit.
4.12. En Classe de Comp�tition, et autant qu'il sera possible
apr�s prise en consid�ration de l'histoire de chaque nation,
il aura trois subdivisions indiqu�es comme suit :
a) 1�re p�riode (jusqu'aux environs de 1900)
b) 2�me p�riode interm�diaire
c) 3�me p�riode commen�ant autour de la 2�me guerre mondiale
Article 5 - Jugement des participations
5.1 Les participations de la Classe de Grande Comp�tition et des autres Classes de Comp�tition (Article 4.7) seront jug�es conform�ment aux principes constants de toutes les Expositions de la F.I.P. (Article 2). Ces principes sont explicit�s dans le GREV et les SREVs.
Article 6 - Superficie des cadres des Expositions
6.1 Les Expositions Mondiales de la F.I.P. doivent disposer pour la comp�tition d'une surface de cadres d'au moins 2.500 m2 et au plus 4.500 m2. Les d�rogations � ces chiffres devront obtenir l'accord du Comit� de la F.I.P.
6.2 Les Expositions Mondiales Sp�cialis�es de la F.I.P. et les Expositions Internationales de la F.I.P. doivent disposer d'une surface de 1.000 � 2.500 m�tres carr�s pour les classes de comp�tition. Des exceptions devront �tre approuv�es par le Comit� de la F.I.P.
6.3 Chaque exposant de la Classe de Grande Comp�tition doit occuper une surface de cadres identique � celle qui lui a permis d'obtenir la qualification pour cette classe. L'attribution d'une surface de cadres sup�rieure � 10 m2 n'est pas permise.
6.4 Dans toutes les autres classes de comp�tition, (except�
celles de la Jeunesse et de la Litt�rature), des surfaces de 5 m2,
6 m2 ou 7 m2 seront uniform�ment attribu�es � toutes
les participations accept�es, qui auront obtenu une M�daille
de Vermeil ou une r�compense moindre, y compris � celles
qui sont expos�es pour la premi�re fois (Article 6.6). Et,
de la m�me fa�on des surfaces de 8 m2, 9 m2 ou 10 m2 seront
uniform�ment attribu�es aux participations accept�es
qui auront obtenu une m�daille de Grand Vermeil ou une r�compense
sup�rieure � une Exposition de la F.I.P.
Il ne peut �tre fait des exceptions que pour les participations qui
n�cessitent moins de cadres qu'elles seraient en droit de recevoir
pour des raisons de mat�riel non disponible ou pour d'autres raisons
valables. L'exposant doit en faire la demande expresse, par �crit,
appuy�e par le Commissaire sp�cifiant les raisons et approuv�e
par le Coordinateur par �crit. (Ref. art. 11.2). N�anmoins,
l'attribution de cadres ne sera en aucun cas en-dessous du minimum sp�cifi�
comme attribution uniforme pour le niveau des r�compenses Vermeil
ou moins, et pour les participations expos�es pour la premi�re fois
6.5 La Direction de l'Exposition d�cide de la r�partition en pourcentage des surfaces de cadres disponibles entre les diff�rentes classes d'exposition. Si la Classe de Philat�lie Jeunesse est pr�vue, il convient de mettre � sa disposition au moins 5% de la surface de cadres disponible.
6.6 Dans toutes les Expositions Mondiales ou Internationales de la F.I.P., une proportion de 20% du total sera r�serv�e aux participations montr�es pour la premi�re fois en comp�tition dans une Exposition de la F.I.P.
6.7 Pour la Classe de Litt�rature, in conviendra d'am�nager une salle de lecture, qui permettra aux visiteurs d'examiner les livres et les ouvrages expos�s.
Article 7 - R�compenses et mentions
7.1 Les participations des classes hors concours recevront de la Direction de l'Exposition un souvenir convenable pour leurs participations.
7.2 En Classe de Grande Comp�tition, la seule r�compense est le Grand Prix d'Honneur, repr�sent� par un objet d'art de valeur. Les participations de cette classe qui ne re�oivent pas le Grand Prix d'Honneur, re�oivent de la Direction de l'Exposition une M�daille de Grand Or ou un objet d'art de valeur �quivalente.
7.3 Autres Classes de Comp�tition :
Il sera d�cern� :
a) pour les Expositions Mondiales G�n�rales :
- un Grand Prix International
- un Grand Prix National
b) pour les Expositions Mondiales sp�cialis�es :
- un Grand Prix d'Exposition
c) pour les Expositions Internationales
- un Grand Prix d'Exposition.
Les Grands Prix sont repr�sent�s par des objets d'art de
valeur. Les Grands Prix sont accord�s aux participations les m�ritantes
sur le plan philat�lique, choisies parmi celles dont les caract�ristiques
d�passent celles n�cessaires pour l'obtention d'une M�daille de Grand Or.
L'IREX donne tous renseignements sur la classe de comp�tition dans
laquelle est accord� le Grand Prix National. Les participations
des autres classes de comp�tition peuvent concourir pour le Grand Prix International.
Chaque participation ne peut recevoir le m�me Grand Prix qu'une seule fois.
7.4 Selon les besoins, les m�dailles suivantes sont mises
� la disposition du Jury, et sont r�serv�es exclusivement
aux classes de comp�tition et � la classe de Philat�lie Jeunesse :
* M�dailles de Grand Or (de 14 carats au minimum, avec au moins 10 gr. d'or fin)
* M�dailles d'Or (de 14 carats au minimum, avec au moins 5 gr. d'or fin)
* M�dailles de Grand Vermeil (argent dor�)
* M�dailles de Vermeil (argent dor�)
* M�dailles de Grand Argent
* M�dailles d'Argent
* M�dailles de Bronze argent� /Grand Bronze
* M�dailles de Bronze.
Toutes ces m�dailles sont d�cern�es avec le dipl�me
correspondant. Pour la Classe de Philat�lie Jeunesse, le niveau
de m�daille s'arr�te au Grand Vermeil.
7.5 Outre les Grand Prix (Article 7.3), la Direction de l'Exposition
peut mettre des prix sp�ciaux � la disposition du Jury. Ces
prix sont d�cern�s, � la discr�tion du Jury,
� des participations ayant obtenu une M�daille de Grand Vermeil,
de valeur philat�lique marquante ou comprenant des pi�ces
exceptionnelles. Ceci ne doit cependant pas cr�er un niveau interm�diaire
dans l'ordre des m�dailles.
Les prix sp�ciaux sont mis � la disposition du Jury sans
conditions particuli�res. Lorsque des institutions officielles ou
des personnalit�s offrent des Prix Sp�ciaux, il convient
cependant d'observer - si possible - les v�ux particuliers des donateurs, lors de leur attribution.
7.6 Le Jury peut, en compl�ment de la m�daille accord�e, exprimer ses f�licitations pour les participations qui se distinguent par leur recherche philat�lique ou par leur originalit�. Des f�licitations ne peuvent �tres donn�es deux fois � la m�me participation, � moins d'y trouver une orientation compl�tement nouvelle dans le domaine de la recherche.
Article 8 - M�daille F.I.P.
8.1 La M�daille de la F.I.P. peut �tre accord�e selon les provisions faites par le chapitre IX des statuts.
CHAPITRE II - Dispositions concernant la Participation aux Expositions sous le Patronage ou les Auspices de la F.I.P.
Article 9 - Qualification pour la participation
9.1 Sont seuls qualifi�s pour participer aux Expositions Mondiales de la F.I.P., ceux des exposants qui sont affili�s � un Membre de la F.I.P. (Article 44 des Statuts) du pays o� ils r�sident.
9.2 Des exposants affili�s � des associations non
membres de la F.I.P. peuvent �galement participer � des Expositions
Mondiales de la F.I.P. pourvu que :
* elles appartiennent ou soient associ�es � un Membre de la F.I.P. ou
* que leur F�d�ration Nationale soit membre d'une F�d�ration
Continentale, associ�e � la F.I.P. et que l'exposition se
tienne dans ce m�me continent.
9.3 La participation devra avoir obtenu au moins une M�daille de Vermeil � une Exposition Nationale ou �quivalente. Ce niveau est ramen� au Bronze Argent� pour la Classe de Philat�lie Jeunesse.
9.4 Si cette qualification a �t� acquise dans une Exposition autre qu'une Exposition Nationale du pays du Membre de la F.I.P. concern�, l'exposant doit alors obtenir un certificat de consentement de ce Membre de la F.I.P.
9.5 Les participations non encore montr�es en Exposition
Nationale et qui n'ont pas obtenu la qualification pr�vue �
l�article 9.3 ne peuvent pas prendre part � une Exposition de la F.I.P.
Toutefois, ceux des Membres de la F.I.P. qui n'organisent pas r�guli�rement
des expositions, pour certifier que des participations de leurs exposants
ont bien les qualifications n�cessaires.
9.6 Lors d'une Exposition Internationale de la F.I.P., les exposants affili�s � des associations non membres de la F.I.P. peuvent �galement participer. Ils devront satisfaire aux exigences de qualification des Articles 9.3, 9.4 et 9.5.
9.7 Il est conseill� � toutes les F�d�rations Nationales d'adopter les niveaux de m�dailles pr�vues � l�article 7.4. En tous cas, elles devront avoir au moins cinq niveaux de m�dailles dans leurs Expositions Nationales, afin qu'il y ait concordance totale ou partielle avec l�article 7.4 du GREX. Partout o� ce minimum ne sera pas adopt� par un Membre de la F.I.P., le degr� de qualification requis � l�article 9.3 sera celui de la seconde meilleure r�compense de leur Exposition Nationale.
Article 10 - Demandes de participation � une exposition
10.1 La demande de participation � une exposition de la F.I.P. doit �tre faite par l'interm�diaire du Commissaire du pays, dans lequel r�side l'exposant. Des demandes peuvent �tre �galement faites par des r�sidents de pays non-membres de la F.I.P., par le truchement de Commissaires d'un Membre de la F.I.P. avec lequel ils sont associ�s.
Article 11 - D�cision concernant la demande de participation
11.1 La Direction de l'Exposition prend la d�cision concernant l'acceptation ou le refus de la demande. Les raisons d'un refus n'ont pas besoin d'�tre donn�es. Toutefois, toutes les demandes de participation qualifi�es pour la Classe de Grande Comp�tition de la F.I.P. devront �tre accept�es.
11.2 La Direction de l'Exposition devra suivre strictement les
r�gles d'attribution de cadres, telles qu'elles sont pr�vues
aux Articles 6.3 et 6.4. Une seule exception sera faite pour celles des
participations, dont la composition ne requiert qu'un nombre de cadres
inf�rieur � celui uniform�ment attribu�; ceci
devra faire l'objet d'une requ�te particuli�re �crite
de l'exposant, qui devra �tre approuv�e par le Coordinateur.
La seule exception sera faite pour les participations qui n�cessitent
une attribution de moins de cadres qu'elles sont en droit de recevoir pour
des raisons de mat�riel non disponible ou pour d'autres raisons
valables. La demande expresse doit en �tre faite par �crit
par l'exposant, appuy�e par le Commissaire sp�cifiant les
raisons et approuv�e par �crit par le Coordinateur.
Article 12 - Confirmation de l'acceptation
12.1 La d�cision concernant l'acceptation ou le rejet d'une demande est communiqu�e � l'exposant par l'interm�diaire du Commissaire National.
12.2 Dans le cas o� la demande est accept�e, l'exposant donne son accord pour participer par sa signature et par le paiement des droits d'exposition dans le d�lai fix� par la Direction de l'Exposition.
12.3 Lorsqu'il remettra son formulaire d'inscription d�finitif, l'exposant devra fournir une photocopie de la d�claration d'introduction dans une des langues de la F.I.P., indiquant le concept de sa pr�sentation.
Article 13 - Obligations des exposants
13.1 Chaque exposant s'oblige � rester fid�le au GREX, au GREV, aux SREVs, au R�glement Suppl�mentaire pour les Classes d'Exposition, s'il existe, et � l'IREX.
13.2 Tout exposant, qui refuse une m�daille d�cern�e par un Jury, se verra exclu de toutes les Expositions Mondiales ou Internationales de la F.I.P., pendant une dur�e de cinq ans.
Article 14 - Limitation des participations
14.1 Chaque exposant n'a le droit de pr�senter que deux participations au plus dans une exposition. Si plusieurs membres d'une famille participent, ils ne peuvent pr�senter qu'un maximum de quatre participations par famille. Il n'y a pas de limitation pour la Litt�rature. Les participations en Classe de Grande Comp�tition ne sont pas concern�es par ces limitations.
14.2 Les parents par le sang, les parents par alliance et les employ�s des membres du Jury, des Experts-Conseils (Senior Consultants) du Jury et des �l�ves-jur�s n'ont pas le droit de participer dans les classes de comp�tition.
14.3 Toute participation qui a �t� vendue, transf�r�e ou donn�e par un exposant � un des membres de sa famille, sera consid�r�e comme une nouvelle participation et devra � nouveau �tre qualifi�e, particuli�rement en ce qui concerne les Articles 9 et 16.1.
14.4 Une participation de la Classe Philat�lie Jeunesse
ne peut �tre expos�e qu'une seule fois par an.
N�anmoins, dans les ann�es o� a lieu une Exposition
Mondiale Sp�cialis�e pour Jeunes Philat�listes, la
m�me participation peut, en plus, participer � cet �v�nement.�
Article 15 - Pseudonyme
15.1 Les participations peuvent �tre expos�es sous un pseudonyme. L'identit� exacte des exposants doit cependant �tre connue de la Direction de l'Exposition et du Jury.
Article 16 - Conditions de base pour faire une demande de participation
16.1 Mis � part la Classe de Litt�rature, chaque exposant doit �tre propri�taire de sa participation depuis au moins deux ans, avant de pouvoir obtenir les qualifications requises pour participer � une Exposition de la F.I.P.
16.2 Chaque exposant s'abstiendra d'exposer du mat�riel qui ne r�pond pas aux stipulations de la F.I.P. ou aux lois du pays de l'organisateur. Les restrictions l�gales concernant l'exposition de mat�riel doivent �tre d�finies dans l'IREX.
16.3 L'exposant peut attirer l'attention sur certaines pi�ces de sa participation, en donnant les raisons de leur raret�. Toute indication de valeur est cependant interdite.
16.4 Si des expertises sont mentionn�es dans une participation, l'exposant doit tenir � disposition du Jury les certificats correspondants.
16.5 Les feuilles de chaque participation doivent �tre pr�sent�es sous un rev�tement protecteur.
Article 17 - Droits de l'Exposant
17.1 L'Exposant a droit gratuitement � :
* deux cartes d'entr�e permanente � l'exposition, dont une
pour un membre de sa famille, qui lui garantissent un acc�s facile
et rapide, m�me s'il y a beaucoup de monde � l'entr�e;
* un Catalogue de l'exposition;
* un rapport du Jury (Palmar�s) et
* la possibilit� d'acqu�rir le tirage � part (programme
imprim� d'une exposition) � un guichet sp�cial.
Article 18 - Mesures en cas d'Infractions des Exposants � leurs Obligations
18.1 En cas de manquement grave aux obligations d�coulant de l�article 13, un exposant peut voir sa participation exclue de l'Exposition.
18.2 Au cas o� un exposant :
* manquerait d'exposer sans raison valables, le Comit� de la F.I.P.
lui d�fendrait d'exposer dans les expositions de la F.I.P. pendant deux ann�es civiles.
* aurait manifestement donn� de fausses informations lors de son inscription, ou
* exposerait une participation autre que la participation inscrite ou,
pour la Classe de Grande Comp�tition de la F.I.P., la participation autoris�e;
Le coordinateur de la F.I.P., apr�s avoir soigneusement examin�
les faits, recommanderait au Comit� de la F.I.P. des mesures pouvant
inclure la disqualification temporaire � d'autre expositions de la F.I.P.
CHAPITRE III - Dispositions concernant les coordinateurs aux Expositions de la F.I.P.
Article 19
19.1 Pour toutes les Expositions Mondiales ou Internationales de la F.I.P., le Comit� de la F.I.P. nomme un Coordinateur choisi parmi ses membres.
19.2 Le Coordinateur est responsable de la r�daction et de la signature du contrat conclu entre le Comit� de la F.I.P., d'une part, le Membre de la F.I.P. et la Direction de l'Exposition, d'autre part (Article 3.8).
19.3 Le Coordinateur agira en tant que conseil et effectuera la coordination pendant les pr�paratifs de l'Exposition; il s'assurera que le GREX et les autres r�glements de la F.I.P. sont respect�s.
19.4 Le Coordinateur es particuli�rement charg� de s'assurer que :
* des salles et des cadres appropri�es sont disponibles pour l'Exposition
* les mesures de s�curit� n�cessaires ont �t�
prises pour la sauvegarde des participations
* les formalit�s douani�res peuvent s'effectuer sans difficult�s
* les Commissaires accomplissent leur travail avec un sens aigu de leurs
responsabilit�s et dans le cadre des r�gles en vigueur
* le travail du Jury � l'Exposition a �t� bien pr�par�
sous l'angle de son aspect technique et de son organisation.
19.5 Pour les questions cit�es ci-dessus, le Coordinateur a autorit� sur la Direction de l'Exposition.
19.6 Tous les frais de voyage et de s�jour n�cessaires, aussi bien que les autres d�penses occasionn�es au Coordinateur, doivent �tre pris int�gralement en charge par la Direction de l'Exposition.
19.7 Dans le cas o� le Coordinateur n'est pas membre du Jury de l'Exposition, la Direction de l'Exposition doit l'inviter pour toute la dur�e de celle-ci. Ses frais de d�placement et de s�jour seront � la charge de la Direction de l'Exposition.
19.8 Le nom et l'adresse du Coordinateur doivent �tre indiqu�s dans toutes les brochures publicitaires et dans le catalogue de l'Exposition, afin que l'on puisse le consulter � tout moment sur les probl�mes qui pourraient surgir � propos de l'Exposition.
19.9 Toute la correspondance entre la Direction de l'Exposition et le Comit� de la F.I.P., ainsi qu'avec les Commissions de la F.I.P., doit �tre �chang�e par l'interm�diaire du Coordinateur de la F.I.P.
CHAPITRE IV - Dispositions concernant les Commissaires Nationaux
Article 20 - D�signation
20.1 Les Commissaires Nationaux (ci-apr�s d�nomm�
"Commissaire") sont nomm�s dans le but d'aider l'organisation
des Expositions Mondiales et Internationales de la F.I.P.
La Direction de l'Exposition demandera � tous les Membres de la
F.I.P. de d�signer un Commissaire, en temps utile, mais avant la
publication de la premi�re brochure publicitaire de l'Exposition.
La Direction de l'Exposition peut sugg�rer le nom du Commissaire
qu'elle souhaite. La d�cision, n�anmoins, est du seul ressort du Membre de la F.I.P.
Un Membre de la F.I.P. peut soumettre � l'agr�ment du Coordinateur
la d�signation d'un �l�ve-commmissaire ou d'un Commissaire
suppl�mentaire, mais sans que ceci n'entra�ne de nouvelles
obligations pour la Direction de l'Exposition.
20.2 Tout Membre de la F.I.P. a le droit de charger du travail de Commissaire de son propre pays, le Commissaire d'un autre pays, � condition d'obtenir l'agr�ment et en coordination avec le Membre de la F.I.P. de cet autre pays.
20.3 L'absence de d�signation d'un Commissaire sera interpr�t�e comme l'intention du Membre de la F.I.P. concern� de ne pas d�signer de Commissaire pour l'Exposition en question.
Article 21
21.1 Pour les Expositions Mondiales de la F.I.P., les seuls Commissaires qui peuvent �tre valablement d�sign�s, sont ceux d'un Membre de la F.I.P. ou d'une F�d�ration Nationale affili�e � une F�d�ration Continentale, si l'Exposition a lieu dans ce continent.
21.2 Dans les Expositions Internationales de la F.I.P., il est possible de d�signer des Commissaires pour les non-membres de la F.I.P.
Article 22 - Publication de la liste des Commissaires
22.1 La liste des Commissaires doit �tre publi�e dans toutes les brochures publicitaires et dans le catalogue de l'Exposition.
Article 23 - Rapports avec la Direction de l'Exposition
23.1 Le Commissaire est seul responsable du maintien des contacts entre la Direction de l'Exposition et les exposants des classes de comp�tition. Toute correspondance entre les exposants d'un pays et la Direction de l'Exposition, et vice-versa, doit se faire par l'interm�diaire du Commissaire, pour autant qu'elle concerne les Classes de Comp�tition.
23.2 En ce qui concerne les classes hors concours, le Commissaire doit �tre inform� de toutes les invitations faites par la Direction de l'Exposition aux exposants de son propre pays.
23.3 Si la Direction de l'Exposition d�sire envoyer globalement au Commissaire des brochures publicitaires, des informations, les enveloppes pour les participations, des m�dailles, des dipl�mes, des Prix d'Honneur, des catalogues et des palmar�s destin�s aux exposants, elle doit s'entendre pr�alablement et de fa�on explicite avec le Commissaire. Dans ce cas, les frais de r�exp�dition de ces mat�riels sont � la charge de la Direction de l'Exposition.
Article 24 - Obligations du Commissaire
24.1 Les Commissaires sont tenus de :
* faire largement conna�tre l'Exposition aux philat�listes
de leur pays;
* recevoir les demandes de participation, de v�rifier les informations
qu'elles renferment, et, en ayant pr�sent � l'esprit les
strictes exigences de qualification, de les transmettre � la Direction de l'Exposition;
* de n'accepter que les demandes d'exposants qui sont de leur comp�tence,
conform�ment aux Articles 10.1 et 20.2.
24.2 Lorsqu'un Commissaire est pr�sent � une Exposition
et qu'il b�n�ficie des privil�ges pr�vus �
l�article 28.1, il est de plus tenu :
* d'accepter toute responsabilit� pour le montage des participations;
* d'�tre disponible � l'Exposition, pendant la dur�e
du travail du Jury, afin de r�pondre aux questions, s'il s'en pr�sente;
* d'�tre pr�sent aux activit�s suivantes, survenant
pendant son s�jour : montage, c�r�monie d'inauguration,
jugement, d�montage, etc. . .
Article 25
25.1 Un Commissaire restera en liaison constante avec la Direction de l'Exposition. Il devra informer imm�diatement si, pour une raison quelconque, une participation doit �tre d�mont�e.
Article 26 - Montage, d�montage et transport des participations
26.1 La Direction de l'Exposition est tenue, si un Commissaire le d�sire, soit de lui permettre de monter et de d�monter les participations de son pays en lui donnant toute l'aide n�cessaire, soit d'accepter sa pr�sence pendant le montage et le d�montage.
26.2 Les Commissaires, qui transportent personnellement les participations de leur pays, devront �tre accueillis � l'a�roport ou � la gare. Une aide leur sera fournie pour faciliter les formalit�s douani�res et transporter les participations en toutes s�curit� jusqu'� l'Exposition. La m�me assistance doit leur �tre apport�e lorsqu'ils rentrent chez eux avec les participations, apr�s leur d�montage.
Article 27 - Nombre de participations
27.1 Il est de l'int�r�t des exposants que la Direction de l'Exposition et les Commissaires parviennent � une entente pr�alable sur le nombre de cadres qui peuvent �tre octroy�s.
27.2 Le Commissaire devra apporter un nombre minimum de participations accept�es pour avoir droit aux privil�ges de l�article 28.1. Le nombre de participations qualifi�es (Litt�rature et Jeunesse exclues) pour chaque membre de la F.I.P. sera bas� sur le nombre de participations de ce membre de la F.I.P. figurant sur la liste informatis�e des r�compenses tenue par la F.I.P. Le Comit� de la F.I.P. d�terminera ce nombre de participations qualifi�es pour chaque membre de la F.I.P., et tous les membres de la F.I.P. ainsi que la Direction de l'Exposition en seront inform�s. Le nombre de participations qualifi�es sera revu p�riodiquement par le Comit� de la F.I.P., en consultation avec le membre de la F.I.P. concern�. Cependant le nombre minimum de participations qualifi�es pour chaque Membre de la F.I.P. ne pourra �tre inf�rieur � deux.
Article 28 - Droits des Commissaires
28.1 La Direction de l'Exposition est tenue de fournir aux Commissaires,
en reconnaissance de leur travail :
* une chambre d'h�tel avec bain ou douche pour deux personnes, pour
la dur�e de l'exposition, major�e du temps n�cessaire
pour le montage et le d�montage des participations;
* une indemnit� journali�re convenable pour la dur�e
effective de leur s�jour � l'Exposition.
28.2 Les Commissaires Nationaux auront droit gratuitement � :
* deux tickets d'entr�e pendant toute la dur�e de l'Exposition,
dont un pour un membre de leur famille, qui leur permettent un acc�s
rapide et facile m�me s'il y a beaucoup de monde;
* un catalogue de l'Exposition,
* un exemplaire du Palmar�s
* et deux invitations au Banquet du Palmar�s et � toutes
les manifestations officielles de l'Exposition, dont une pour un membre de leur famille.
28.3 Un Commissaire devra r�sider dans l'h�tel qui lui aura �t� fourni par la Direction de l'Exposition, afin que le contact avec lui puisse �tre facilement maintenu. S'il d�sire r�sider ailleurs, il n'aura plus droit au remboursement de ses frais d'h�tel.
Article 29 - Consultation des Commissaires
29.1 La Direction de l'Exposition devra mettre � la disposition des Commissaires une salle de conf�rence pendant la dur�e de l'Exposition.
Article 30 - Mesures � l'�gard des Commissaires en cas d'infractions � leurs Obligations
30.1 Si un Commissaire commet une faute grave dans l'exercice des responsabilit�s dont il s'est charg�, il peut �tre exclu de cette fonction dans les expositions futures. Cette d�cision sera prise par le Comit� de la F.I.P., apr�s que le Commissaire en question et le membre de la F.I.P. concern� aient pu pr�senter leur d�fense concernant le non-respect de leurs obligations.
30.2 Si un Commissaire ne pouvait pas remplir ses engagements
pour des raisons personnelles, le Membre de la F.I.P. concern� devra
prendre les mesures appropri�es, de fa�on � ce que
toutes les participations de son pays puissent �tre pr�sent�es
� l'Exposition.
Si un nouveau Commissaire est nomm�, ce dernier aura tous les droits
et devoirs d'un Commissaire, tels qu'ils d�coulent de ce chapitre
IV.
CHAPITRE V - Dispositions concernant les Jury
Article 31 - Composition du Jury
31.1 Pour les Expositions Mondiales ou Internationales de la
F.I.P., le Jury doit �tre constitu� � partir d'une
liste de jur�s accr�dit�s, d�sign�s
pr�alablement par les Membres de la F.I.P.
Cette liste sera dress�e par le Comit� de la F.I.P., mise
� jour au d�but de chaque ann�e, et mise �
la disposition de la Direction de l'Exposition.
31.2 Pour �tre accr�dit� comme Jur�
de la F.I.P. � une Exposition de la F.I.P., le postulant devra :
* avoir �t� ant�rieurement jur� � une
Expositions Mondiale de la F.I.P.
* ou avoir �t� �l�ve-jur� avec succ�s
dans une Exposition Mondiale de F.I.P.
Pour �tre d�sign� comme �l�ve-jur�
dans une Exposition Mondiale de la F.I.P., le postulant devra :
* avoir �t� exposant dans une Exposition de la F.I.P. et
avoir obtenue au moins une M�daille de Vermeil en Classe de Comp�tition
* avoir �t� ant�rieurement jur� dans, au moins,
deux expositions nationales ou de standing �quivalent
* conna�tre, au moins, l'une des langues reconnues par la F.I.P.
* avoir une connaissance suffisante des branches de la philat�lie
reconnues par la F.I.P.
* �tre familier des Statuts de la F.I.P., du GREX, du GREV
et des SREVs, et �tre capable de les appliquer.
31.3 Le nombre des membres du Jury pour une Exposition doit faire l'objet d'un accord pr�alable entre le Coordinateur de la F.I.P. et la Direction de l'Exposition. Normalement, il doit �tre pr�vu un jur� pour 125 m2 � 150 m2 de surface de cadres. Toutefois, les besoins particuliers de chacune des Classes de Comp�tition devront �tre �galement pris en compte.
Article 32 - Nomination des membres du Jury
32.1 Les nominations des membres du Jury � une Exposition de la F.I.P. doivent �tre confirm�es par le Comit� de la F.I.P.
32.2 La Direction de l'Exposition d�signe un maximum de
25% des membres du Jury, pris sur la liste des jur�s accr�dit�s
de sa propre F�d�ration Nationale, conform�ment �
l�article 31.1.
S'il n'y avait pas un nombre suffisant de jur�s accr�dit�s
pour atteindre ce chiffre de 25%, la Direction de l'Exposition et le Coordinateur
de la F.I.P. conviendront ensemble des autres Membres de la F.I.P. chez
lesquels il faudra rechercher les jur�s accr�dit�s
pour atteindre ce quota.
32.3 La Direction de l'Exposition nomme, de plus, 50% des membres du Jury, pris sur la liste des jur�s accr�dit�s des autres membres de la F.I.P., conform�ment � l�article 31.1. Dans la mesure du possible, ces jur�s doivent provenir des pays qui sont repr�sent�s par le plus grand nombre possible de participations. On d�signera un maximum de deux jur�s par pays, ayant chacun des sp�cialit�s diff�rentes.
32.4 Le Comit� de la F.I.P., de son c�t�, nomme jusqu'� 25% des membres du Jury, � partir de la liste des jur�s accr�dit�s. Les publications de l'Exposition devront pr�ciser que ces jur�s ont �t� nomm�s par la F.I.P.
32.5 La Direction de l'Exposition peut d�signer un maximum de trois Experts-Conseils (Senior Consultants) pour faire partie du Jury, �galement � partir de la liste des jur�s accr�dit�s. Ceux-ci seront charg�s de t�ches particuli�res.
32.6 La proc�dure de d�signation des membres du Jury sera la suivante :
* la Direction de l'Exposition demandera tout d'abord aux Membres de la
F.I.P. qui ont des expositions en perspective des propositions de nominations
sous la forme d'une courte liste de jur�s accr�dit�s.
* la Direction de l'Exposition pr�parera ensuite, � partir
des propositions ci-dessus, un projet de composition du Jury.
* la Direction de l'Exposition, en liaison avec le Coordinateur de la F.I.P.,
soumettra cette liste au Comit� de la F.I.P. pour approbation finale,
conform�ment � l�article 32.1.
* C'est seulement apr�s l'obtention de cette approbation que les
lettres d'invitation individuelle seront envoy�es. Une copie de
ces lettres sera exp�di�e � chacun des Membres de
la F.I.P. concern�s.
32.7 La d�signation, par la Direction de l'Exposition, des membres du Jury � une Exposition de la F.I.P., conform�ment � l�article 32.6, devra �tre soumise au Comit� de la F.I.P., par le truchement du Coordinateur de la F.I.P., au moins 12 mois avant l'Exposition. La liste approuv�e des membres du Jury sera publi�e au moins 6 mois avant l'Exposition.
32.8 Le Pr�sident de la F.I.P. fait automatiquement partie de chaque Jury, en plus des repr�sentants de la F.I.P. nomm�s au titre de l�article 32.4. Il prend part aux activit�s du Jury avec les m�mes droits et obligations que les autres membres du Jury, et veille particuli�rement � ce que les r�glements de la F.I.P. en la mati�re soient convenablement observ�s. Si le Pr�sident de la F.I.P. n'est pas disponible, il a la facult� de d�signer un membre du Comit� de la F.I.P. pour le remplacer.
Article 33 - Nomination des �l�ves-jur�s
33.1 Un Membre de la F.I.P. peut proposer un �l�ve-jur� pour une Exposition de la F.I.P., � condition qu'il remplisse les conditions pr�vues ci-dessus � l�article 31.2.
33.2 Chaque Membre de la F.I.P. ne peut nommer qu'un seul �l�ve-jur� par Exposition Mondiale. Le Membre de la F.I.P., chez qui se d�roule l'Exposition, peut d�signer un deuxi�me �l�ve-jur�, si le nombre d'�l�ves par groupe du Jury n'a pas �t� atteint. Les �l�ves-jur�s n'ont pas le droit de vote.
33.3 Le Comit� de la F.I.P. demandera aux Membres de la F.I.P. de d�signer leurs �l�ves-jur�s deux ans � l'avance. La Direction de l'Exposition devra, � partir de la liste qui lui aura �t� fournie par la F.I.P, s�lectionner, en accord avec le Coordinateur de la F.I.P. les �l�ves-jur�s, puis faire approuver cette s�lection par le Comit� de la F.I.P. Il n'est pas permis d'avoir plus d'un �l�ve-jur� par groupe de Jury.
33.4 A la fin des travaux du Jury, le porte-parole de chacun
des groupes du Jury devra r�diger une appr�ciation �crite
sur le travail accompli par l'�l�ve qui a op�r�
dans son groupe et l'envoyer � la Pr�sidence du Jury. Le
Coordinateur de la F.I.P. devra transmettre ces appr�ciations au
Comit� de la F.I.P., pour confirmation. Alors seulement, le Membre
de la F.I.P., dont d�pend l'�l�ve-jur�, sera inform�.
Une appr�ciation positive sur l'�l�ve est une n�cessit�
pr�alable pour figurer sur la liste des jur�s accr�dit�s
de la F.I.P. (Article 31.2).
Article 34 - Organisation du travail du Jury
34.1 Pour faciliter le travail du Jury, la Direction de l'Exposition devra, sur demande, permettre � ses membres de p�n�trer dans l'Exposition, m�me en dehors des heures normales d'ouverture, et autant que cela sera possible.
34.2 La Direction de l'Exposition devra mettre � la disposition
du Jury pour l'accomplissement de sa t�che :
* une salle ferm�e au public, lui permettant de si�ger sans
risque d'�tre interrompu
* un secr�tariat avec du personnel dactylographe polyglotte
* l'�quipement de bureau n�cessaire.
Article 35 - Droits des Membres du Jury
35.1 La Direction de l'Exposition fournira gracieusement �
chaque Expert-conseil (Senior Consultant), Membre du Jury et �l�ve-jur� :
* deux cartes d'entr�e permanente � l'Exposition, dont une
pour un membre de sa famille, qui lui garantissent un acc�s facile,
m�me s'il y a beaucoup de monde � l'entr�e;
* avant le d�but du travail du Jury, au moins deux Catalogues de l'Exposition;
* deux exemplaires du rapport du Jury (Palmar�s)
* deux invitations au Banquet du Palmar�s et � toutes les
manifestations officielles de l'exposition, dont une pour un membre de
sa famille.
Article 36
36.1 Les Experts-conseils (Senior Consultants) et les membres du Jury ont droit au remboursement complet de leurs frais de transport entre leur domicile et le lieu de l'Exposition. Ils feront eux-m�mes le choix entre un voyage par chemin de fer (1�re classe) et par avion (la classe la moins ch�re). Les �l�ves-jur�s n'ont pas droit � un tel remboursement.
36.2 La Direction de l'Exposition devra procurer � chaque Expert-conseil (Senior Consultant) et � chaque membre du Jury une chambre d'h�tel avec bain ou douche pour deux personnes, depuis la veille de l'ouverture de l'Exposition jusqu'� la fin de celle-ci. La Direction de l'Exposition devra allouer � chaque Expert-conseil (Senior Consultant) et � chaque membre du Jury une somme appropri�e pour ses d�penses quotidiennes pendant toute la dur�e de leur pr�sence effective. Les �l�ves-jur�s n'ont pas droit � un tel remboursement.
36.3 Les Experts-conseils (Senior Consultants) et les membres du Jury devront r�sider dans l'h�tel procur� par la Direction de l'Exposition. S'ils d�sirent demeurer ailleurs, ils n'auront pas droit � un remboursement h�telier.
Article 37 - Caract�re confidentiel des d�lib�rations du Jury
37.1 Le Jury d�lib�re � huis clos. Ses d�cisions sont d�finitives. Tout recours est exclu.
37.2 Les Experts-conseils (Senior Consultants), les Membres du Jury et les �l�ves-jur�s, aussi bien que le personnel de secr�tariat mis � la disposition du Jury, sont tenus au respect du caract�re confidentiel des d�lib�rations et des d�cisions du Jury. Les r�sultats de ces d�lib�rations doivent rester secrets jusqu'� leur proclamation par la Direction de l'Exposition.
37.3 En cas d'infraction aux stipulations de l�article 37.2, le Comit� de la F.I.P. pourra relever imm�diatement le contrevenant de ses fonctions et (ou) prononcer son exclusion des Jurys des Expositions futures de la F.I.P.
Article 38 - Election du Pr�sident et du Bureau du Jury
38.1 Le Pr�sident du Jury est propos� par la Direction de l'Exposition en accord avec le Coordinateur de la F.I.P. Il ne pourra pas simultan�ment d�tenir un poste-cl� dans la Direction de l'Exposition. Il devra, cependant, avoir �t� accr�dit� et avoir l'exp�rience appropri�e des membres du Jury.
38.2 Au d�but de leur travail, les membres du Jury �lisent le Pr�sident du Jury, un maximum de trois vice-pr�sidents, un Secr�taire et - si n�cessaire - un Secr�taire-adjoint du Jury. Ces membres �lus constituent, avec le Pr�sident de la F.I.P. ou son repr�sentant, et avec le Coordinateur de la F.I.P. si ce dernier est membre du Jury, le Bureau du Jury.
Article 39 - Groupes du Jury
39.1 La Pr�sidence du Jury r�partira le travail du Jury entre des groupes d'au moins trois membres, choisis en fonction de leurs connaissances particuli�res. Le Pr�sident du Jury d�signera le rapporteur de chaque groupe et d�terminera le nombre de participations qui seront jug�es par chacun des groupes. La m�me m�thode s'appliquera � la r�partition des �l�ves-jur�s entre les diff�rents groupes.
Article 40 - Jugement des participations
40.1 Tous les Membres du Jury jugeront les participations qui leur sont soumises conform�ment au GREV et aux SREVs (Article 5.1).
40.2 Chaque groupe du Jury peut consulter des membres d'autres groupes et, avec le concours de la Pr�sidence du Jury, faire appel aux connaissances de sp�cialistes reconnus ou des Commissaires de service � l'exposition.
40.3 En cas de d�c�s d'un exposant, sa participation sera n�anmoins jug�e, sauf si la Direction de l'Exposition informe le Jury d'une d�cision contraire.
Article 41
41.1 Un comit� d'experts agr�� par le coordinateur de la F.I.P. examinera au moins 1% des participations, � la recherche de faux et de falsifications, et fera part de ses conclusions au Pr�sidence du Jury.
41.2 A la demande du Jury, la Direction de l'Exposition devra sortir des cadres tout ou partie des pi�ces expos�es, en vue de les soumettre � un examen d�taill� par le Jury. Le Commissaire concern� sera convi� � assister � cette expertise, s'il est de service � l'exposition.
41.3 Si une participation s'av�re contenir des pi�ces truqu�es, falsifi�es ou r�par�es, sans que ceci ne soit indiqu� explicitement, cette participation sera r�trograd�e d'un ou plusieurs niveaux de m�dailles, selon la gravit� du cas. Si cela se produit, l'exposant sera d�ment inform� par le Pr�sident du Jury.
41.4 Toute participation pr�sentant une infraction manifeste aux r�glements de la F.I.P. pourra �tre disqualifi�e de la comp�tition par le Jury.
Article 42
42.1 Le jury a le droit de transf�rer une participation d'une classe � une autre s'il consid�re que c'est justifi�, � moins que l'exposant ou son Commissaire demande express�ment que la participation soit �valu�e dans la classe sp�cifi�e par l'exposant.
Article 43 - Exposition pr�c�dente.
43.2 Le Jury n'a pas la facult� de r�unir plusieurs participations d'un m�me exposant pour les juger globalement. Chaque participation admise par la Direction de l'Exposition doit faire l'objet d'un jugement s�par�. Cette clause ne s'applique pas � la Litt�rature.
Article 44 - Attribution des m�dailles
44.1 Chaque groupe du Jury d�cide, sans appel, de l'octroi des r�compenses, jusqu'au niveau inclus des M�dailles de Grand Vermeil, pour autant qu'il n'y ait pas d'objection de la part d'autres membres du Jury.
44.2 Les propositions des groupes du Jury pour toutes les M�dailles d'Or ainsi que les objections soulev�es au titre de l�article 44.1, seront soumises � l'appr�ciation de l'ensemble du Jury.
44.3 Les d�cisions du Jury sont prises en fonction du plus grand nombre de voix. En cas d'�galit� du nombre de voix, celle du Pr�sident du Jury est d�terminante.
Article 45 - Attribution du Grand Prix d'Honneur
45.1 En ce qui concerne la d�cision pour l'attribution du Grand Prix d'Honneur de la Classe de Grande Comp�tition de la F.I.P., le Jury charge un groupe de ses membres de choisir celles des participations qui sont susceptibles de recevoir ce Prix.
45.2 L'octroi du Grand Prix d'Honneur de la Classe de Grande Comp�tition de la F.I.P. est d�cid� par vote � bulletins secrets de l'ensemble du Jury. En cas d'�galit� des voix, celle du Pr�sident du Jury est d�terminante.
Article 46 - Attribution des Grand Prix
46.1 Pour l'attribution des Grands Prix des autres Classes de Comp�tition, les groupes du Jury proposeront des participations dont les caract�ristiques d�passent celles requises pour la M�daille de Grand Or, conform�ment aux Articles 44.2 et 44.3.
46.2 L'attribution des Grands Prix est d�cid�e par votes � bulletins secrets de l'ensemble du Jury. En cas d'�galit� des voix, celle du Pr�sident du Jury est d�terminante.
Article 47 - Dipl�mes de l'Exposition
47.1 Les dipl�mes de l'Exposition doivent �tre sign�s par le Pr�sident du Jury et par le Pr�sident de la Direction de l'Exposition.
CHAPITRE VI - Dispositions concernant la Direction de l'Exposition
Article 48 - Obligations g�n�rales de la Direction de l'Exposition
48.1 La Direction d'une Exposition de la F.I.P. est tenue de respecter strictement toutes les dispositions contenues dans le GREX, ainsi que toutes les autres r�glementations.
Article 49 - Informations par la Direction de l'Exposition
49.1 Les directions des expositions de la F.I.P. sont tenues de fournir des informations claires et rapides sur tous les sujets importants concernant l'exposition, au Comit� de la F.I.P., au Coordinateur de la F.I.P., aux Commissions de la F.I.P., aux Commissaires, aux Membres du Jury et aux exposants.
Article 50 - Contenu des brochures publicitaires et du Catalogue
50.1 La premi�re brochure publicitaire de chaque Exposition
de la F.I.P. doit comprendre :
* le GREX et les R�gles sp�ciales des diff�rentes
classes (au moins en une langue)
* le R�glement particulier de l'Exposition (IREX)
* le nombre de cadres uniform�ment attribu�e en fonction
des Articles 6.3 et 6.4.
* la liste des Commissaires avec leurs adresses
* le nom et l'adresse du Coordinateur de la F.I.P.
* l'indication des droits � verser par cadre d'exposition
* les d�tails sur la dimension des cadres
* les conditions d'assurance valables pour l'Exposition
* les r�glements en mati�re de Douanes et de devises applicables � l'Exposition
* les r�glements concernant l'entr�e et la sortie du pays.
50.2 Il convient de publier dans toutes les brochures publicitaires
ult�rieures et dans le catalogue de l'Exposition :
* les noms et adresses des Commissaires
* le nom et l'adresse du Coordinateur de la F.I.P.
* la liste des membres du Jury, aussit�t que possible (Article 32.7).
50.3 La Direction de l'Exposition est, � tous points de vue, responsable de la s�curit�.
Article 51 - Retour des participations
51.1 La Direction de l'Exposition devra retourner toutes les participations, � ses propres frais et de la m�me mani�re (y compris l'exp�dition en valeur d�clar�e) que celle utilis�e par l'exposant ou le Commissaire lors de l'acheminement.
51.2 Si la participation est retourn�e par poste recommand�e, la Direction de l'Exposition n'aura � supporter que le maximum autoris� par les Autorit�s Postales.
51.3 Les participations apport�es personnellement par le Commissaire, mais qui ne peuvent �tre reprises par le Commissaire ou l'exposant, seront retourn�es d'une mani�re � convenir par �crit entre la Direction de l'Exposition et le Commissaire ou l'exposant.
51.4 Des facilit�s, pour assurer les participations lors de leurs retour, seront accord�es, mais aux frais de l'exposant.
Article 52 - Honoraires pour le Patronage et les Auspices
52.1 Les honoraires pour le Patronage ou les Auspices sont d�termin�s par le Congr�s de la F.I.P. (Article 45.1.a des Statuts) et confirm�s dans le contrat avec le Comit� de la F.I.P. (Article 19.2 du GREX).
52.2 Une avance de 10% du montant des honoraires de Patronage ou d'Auspices devra �tre pay�e dans le d�lai de deux mois suivant l'accord de Patronage ou d'Auspices par le Congr�s (Article 43.2 des Statuts).
52.3 Le r�glement du solde des honoraires sera effectu� sans autre demande et dans le d�lai de trois mois suivant la cl�ture de l'Exposition.
52.4 Si, pour une raison quelconque, l'Exposition n'avait pas lieu, l'avance sur honoraires ne serait pas rembours�e.
52.5 Le Comit� de la F.I.P. peut accorder son soutien � une exposition de niveau international, moyennant une contribution d�termin�e par le Congr�s.
Article 53 - Information du Comit� de la F.I.P.
53.1 A la cl�ture de l'Exposition, la Direction de l'Exposition enverra gratuitement, en deux exemplaires, au Secr�tariat de la F.I.P., toutes les publications de l'Exposition, et notamment les brochures publicitaires, les catalogues de l'Exposition et le rapport du Jury (Palmar�s).
CHAPITRE VII - Dispositions pour la Pr�paration et la Tenue des Congr�s de la F.I.P.
Article 54
54.1 Le Comit� de la F.I.P. d�signera un de ses membres en tant que Coordinateur pour la pr�paration du Congr�s annuel de la F.I.P. Il usera de son autorit� pour la bonne marche des pr�paratifs du Congr�s, tant sur le plan technique que sur celui de l'organisation.
54.2 Chaque fois que le Congr�s aura lieu en m�me temps qu'une Exposition de la F.I.P., le Coordinateur du Congr�s et celui de l'Exposition F.I.P. seront une seule et m�me personne (GREX, chapitre III).
54.3 Les organisateurs d'un Congr�s de la F.I.P. sont
responsables des pr�paratifs sur le plan technique et sur celui
de l'organisation, ainsi que sur la tenue du Congr�s. Ils devront :
* procurer des salles appropri�es pour le Congr�s, pour les
r�unions du Comit� de la F.I.P. et pour celles des Commissions
philat�liques de la F.I.P.
* organiser la traduction simultan�e et l'enregistrement de la totalit�
des r�unions du Congr�s sur bandes magn�tiques
* am�nager un secr�tariat du Congr�s avec du personnel
polyglotte et l'�quipement de bureau n�cessaire.
54.4 Les organisateurs d'un Congr�s de la F.I.P. prendront
en charge les frais de voyage et de s�jour (�quivalents �
ceux indiqu�s aux Articles 35 et 36 du GREX) de :
* le Comit� de la F.I.P.
* le Chef du Secr�tariat de la F.I.P.
* les Pr�sidents des Commissions
* les Experts reconnus (d�sign�s � l�article 42 des Statuts).
54.5 Apr�s la cl�ture du Congr�s, et apr�s approbation par le Comit� de la F.I.P., les proc�s-verbaux du Congr�s seront publi�s par les organisateurs dans les diff�rentes langues pr�cis�es � l�article 27.1 des Statuts. Le nombre d'exemplaires � imprimer devra pr�alablement �tre convenu avec le Coordinateur de la F.I.P. Les copies des proc�s-verbaux seront envoy�s � tous les Membres de la F.I.P., au Comit� de la F.I.P., aux Pr�sidents des Commissions, au Secr�tariat de la F.I.P. et aux membres invit�s comme il est dit � l�article 18.2 des Statuts. Les adresses des destinataires seront fournies par le Secr�tariat de la F.I.P.
54.6 La Direction d'une Exposition F.I.P. Mondiale ou Internationale, o� aucun Congr�s n'a lieu, peut �tre oblig�e d'organiser une r�union du Comit� de la F.I.P. Dans ce cas, l'Organisateur de l'Exposition devra mettre des salles de r�union appropri�es � disposition et supportera les frais de voyage et de logement (�quivalents � ceux pr�vus dans les articles 35 et 36 du GREX) de chaque membre du Comit� qui n'est pas membre du jury de cette Exposition Mondiale ou Internationale et du chef du Secr�tariat F.I.P., � l'exception pr�s que la chambre d'h�tel et l'indemnit� journali�re seront limit�es � cinq jours mais en aucun cas � plus de deux expositions par an.
Article 55
55.1 En cas de divergence des textes, d�coulant de la traduction, la version en langue anglaise pr�vaudra.
Article 56
56.1 Sur les sujets pour lesquels des dispositions ne sont pas pr�vues dans le pr�sent GREX, le Comit� de la F.I.P. prendra des d�cisions qu'il soumettra pour ratification au Congr�s de la F.I.P.
56.2 Les exceptions aux clauses de ce GREX, ne pourront �tre faites que par le Comit� de la F.I.P.
Article 57
57.1 Le pr�sent R�glement G�n�ral des Expositions de la F.I.P. et les Clauses pour la Pr�paration et la Tenue des Congr�s de la F.I.P. ont �t� adopt�s par le 51�me Congr�s de la F.I.P., le 21 Juin 1982 � Paris et r�vis�s par le 56�me Congr�s, le 24 Octobre 1987 � Copenhague et puis r�vis�s de temps en temps jusqu�au 61�me Congr�s de la F.I.P., le 4 mai 1992 � Grenade. Ils entrent en vigueur imm�diatement, et seront applicables � toutes les expositions auxquelles seront accord�es le Patronage, les Auspices ou l'Appui de la F.I.P.
D�cembre 1992