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mardi 17 mars 2009, par Webmestre
Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Web officiel des Maximaphiles Français, association sans but lucratif, régie par la loi de 1901 (déclarée sous le n° 4457 - Journal Officiel du 18.01.1945), membre de la Fédération Française des Associations Philatéliques (n° 196/1).

Directrice de la publication : Anny BOYARD

Webmestre : Christian BARRET

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez au webmestre du site

Données Personnelles

  • « Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu »
  • « Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers »
  • « Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues »

Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La CNIL a supprimé en 2006 la déclaration spécifique de site internet. Les sites mis en œuvre par les associations « loi 1901 » n’ont plus à être déclarés en tant que tels, c’est la raison pour laquelle vous ne trouverez pas de n° de déclaration CNIL dans cet article.

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses emails sont conservées de manière confidentielle. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.

Il est possible qu’un procédé de collecte automatisé de données (cookies, applet java, active X,…) soit utilisé. A des fins statistiques, les Maximaphiles Français enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).

Les Maximaphiles Français se réservent le droit, aux bonnes fins d’utilisation de ses services, de placer des « cookies » sur votre ordinateur. Vous disposez toutefois de la possibilité d’empêcher l’utilisation des cookies en modifiant les options de votre navigateur Internet. Vous retrouverez les conseils de modification de ces options sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : www.cnil.fr dans la rubrique « vos traces ».

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser soit par courrier électronique au Webmestre, soit par courrier postal à l’adresse figurant sur la page Contact.

Objet des données à caractère personnel

1. Collecte des informations relatives à des personnes

Le site Internet est destiné à être interactif et permet aux utilisateurs, par exemple, d’écrire au responsable du site, de se faire connaître de lui, de discuter autour de thèmes qu’il aura déterminés, etc. Toutes ces opérations permettent la collecte de données relatives aux visiteurs du site (adresse électronique, nom, adresse, etc.).

2. Données de connexion au site exploitables

Les données relatives aux consultations effectuées par les visiteurs du site (date, heure, adresse Internet, protocole de l’ordinateur d’un visiteur, page consultée, provenance, …) permettent à la fois la détection d’éventuelles intrusions informatiques et l’estimation de la fréquentation du site afin d’en améliorer le contenu (exemple : les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…). Les mesures sont, le plus souvent, effectuées quotidiennement, notamment par l’hébergeur du site.

3. Autres procédés de collecte de données

Certains procédés, tels que les “cookies” (permettant à un site d’enregistrer des informations dans l’ordinateur d’un utilisateur) ou les applets Java (programme exécuté à la demande d’un site par le navigateur d’un utilisateur) permettent de collecter des données. De tels procédés ne peuvent pas être mis en œuvre à l’insu des personnes. La plupart des logiciels de navigation permettent désormais aux personnes de refuser la mise en œuvre de ces techniques dans leur machine.

Droit d’auteur - Copyright

Toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, des écrans de navigation, logos, notamment celui des Maximaphiles Français, images et photos, est interdite sans l’accord exprès préalable et écrit des Maximaphiles Français.

1. Les produits mis à la disposition sur le site sont consultables et téléchargeables gratuitement.

Au-delà des dispositions légales relatives au droit de citation et au droit de réaliser une copie pour un usage privatif, les publications proposées sur le site peuvent être reproduites pour un usage collectif, sans donner lieu au versement de redevance, sous réserve de l’accord préalable des Maximaphiles Français. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, exclusivement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • " Gratuité de la diffusion,
  • " Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification altération d’aucune sorte,
  • " Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site Internet des Maximaphiles Français www.maximaphiles-francais.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site des Maximaphiles Français doit impérativement figurer dans la référence.

2. Établissement de liens avec le site.

Les Maximaphiles Français autorisent la mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.maximaphiles-francais.org.

Les Maximaphiles Français déclinent toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels il a mis en place des liens. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

Limitation de la responsabilité

Les éléments figurant sur les site sont fournis « en l’état » et sans garantie d’aucune sorte. Les Maximaphiles Français ne garantissent pas que les fonctions contenues dans ces éléments s’exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés.

Textes

Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l’objet de relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmestre. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes.

Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Anti-virus

Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout fichier sur Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc …) avant de procéder au téléchargement de tout fichier. L’utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d’assurer la protection et la sauvegarde de ses données et de son équipement. Les Maximaphiles Français ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l’utilisation ou du fonctionnement d’un fichier. Nous vous conseillons de télécharger un Anti-Virus avant tout téléchargement.

Liens hypertextes

Le site des Maximaphiles Français est susceptible de renvoyer à d’autres sites Internet au moyen de liens hypertextes. Les Maximaphiles Français ne sauraient être tenus pour responsables directement ou indirectement du contenu de ces sites. Toute personne désireuse d’effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenu d’en demander l’autorisation au webmestre. Aucun mirroring du Site c’est-à-dire une mise en ligne à une autre URL n’est autorisée.

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Les Maximaphiles Français vous souhaitent une bonne navigation.


Les Maximaphiles Français, association philatélique de collectionneurs de cartes maximum.
Association sans but lucratif, régie par la loi de 1901, membre de la Fédération Française des Associations Philatéliques (FFAP) et du GAPHIL.