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Objet : Re: droits d'auteurs

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Ecrit par webmestre le 10 F�vrier 2004 � 11:53:31 :

En r�ponse � : droits d'auteurs �crit par lamarmotte le 09 F�vrier 2004 � 23:34:14:

Bonjour,
les droits d'auteur s'appliquent m�me pour des cartes postales anciennes, surtout si les �diteurs existent encore et/ou ont �t� absorb�s par d'autres qui existent encore.
C'est pourquoi nous vous conseillons de demander les autorisations de publication aux �diteurs, voire aux photographes.

Concernant les cartes postales repr�sentant des oeuvres d'art, il existe un organisme, en France, qui � l'instar de la SACEM pour les oeuvres musicales, g�re les droits des artistes et de leurs ayant-droits.
Ces droits s'�tendent plusieurs dizaines d'ann�es apr�s la mort des artistes.
Dans ce cas, demander une autorisation n'est pas suffisant puisqu'il convient de payer des droits.
C'est ce probl�me de droits sur les reproductions d'oeuvres d'art qui nous a conduit � retirer de notre site toutes les cartes postales d'oeuvre d'art qui ont pu y figurer par le pass�.
Michel Raynaud
webmestre de www.maximaphiles-francais.org

> pourriez-vous me dire si les droits d'auteurs s'appliquent sur les cartes postales anciennes ?
> comment savoir si les droits sont r�serv�s ?
> Peut-on publier des cartes postales (collection personnelle) sur un site Web ? kels sont les conditions ???
> MERCI @*************

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> Bonjour, > les droits d'auteur s'appliquent m�me pour des cartes postales anciennes, surtout si les �diteurs existent encore et/ou ont �t� absorb�s par d'autres qui existent encore. > C'est pourquoi nous vous conseillons de demander les autorisations de publication aux �diteurs, voire aux photographes. > > Concernant les cartes postales repr�sentant des oeuvres d'art, il existe un organisme, en France, qui � l'instar de la SACEM pour les oeuvres musicales, g�re les droits des artistes et de leurs ayant-droits. > Ces droits s'�tendent plusieurs dizaines d'ann�es apr�s la mort des artistes. > Dans ce cas, demander une autorisation n'est pas suffisant puisqu'il convient de payer des droits. > C'est ce probl�me de droits sur les reproductions d'oeuvres d'art qui nous a conduit � retirer de notre site toutes les cartes postales d'oeuvre d'art qui ont pu y figurer par le pass�. > Michel Raynaud > webmestre de www.maximaphiles-francais.org > > > pourriez-vous me dire si les droits d'auteurs s'appliquent sur les cartes postales anciennes ? > > comment savoir si les droits sont r�serv�s ? > > Peut-on publier des cartes postales (collection personnelle) sur un site Web ? kels sont les conditions ??? > > MERCI @*************

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